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C’est pas moi, c’est mon cerveau
Imagine this futuristic courtroom scene. The defence barrister stands up, and pointing to his client in the dock, makes this plea: “The case against Mr X must be dismissed. He cannot be held responsible for smashing Mr Y’s face into a pulp. He is not guilty, it was his brain that did it. Blame not Mr X, but his overactive amygdala.”
Un nombre croissant d’avocats utilisent des données d’ordre neurologique pour demander la relaxe de leurs clients. Il ne s’agit plus du tout du même type d’argument que celui qui était avancé pour plaider la folie, car les données objectives (comportements, actes, paroles, etc.) ne sont plus nécessaires. En revanche, il faut avoir recours à l’analyse de données neurologiques extrêmement complexes.
Je suis curieux de lire ce que les juristes qui traînent ici auront à dire de cet article. En effet, si l’on reconnaît au criminel l’irresponsabilité du fait d’une configuration de son cerveau qui le prédestinait à mal agir, alors, il devient possible et même souhaitable de prévenir les crimes en décelant ces configurations au préalable, quitte à « punir » (par la limitation de liberté) des personnes pour des crimes qu’ils n’ont pas commis, mais qu’ils seraient enclins à commettre.
Source : Times Online.
6 novembre 2007 à 15:36Je ne suis pas un expert du droit penal(je n’y connais rien à part des souvenirs de cours).En admettant que ce soit techniquement possible (ce qui comme le rappelle l’article est très loin d’être dit), cela nous amènes à la question de savoir ce qu’est la justice et si le libre arbitre existe.
La justice (entre autre penale) a trois fonctions essentielles:Reparation(pour la victime), Punition(du criminel), Protection(de l’ordre social).Si on admet l’argument « neurologique » alors il est probable que la fonction de punition perdra tout son sens(tout le monde ayant un cerveau).Il faudra donc revoir la politique penale, ce qui ne serait pas forcement une mauvaise chose.
Il faut être claire sur un point.La punition est impossible.On ne donne un peine qu’une fois que la violation de la loi est constaté et que l’auteur est identifié(du moment qu’il est penalement responsable).Par definition la justice n’arrive qu’après les faits .
Pour les mesures limitatives de liberté,c’est pas impossible.On peut etendre la qualification de déments à ces individus à risque.Dans ce cas là, on peut saisir le juge pour mettre en place toute une serie de mesure dans son interet et celui de la société.Mais les déments sont une categorie très specifique et à mon avis elle ne s’applique pas du tout au cas présent.On peut aussi tout simplement créer une nouvelle categorie.
En droit beaucoup de choses peuvent être defendu.A la fin de l’histoire ça depend de la situation.Il faut connaitre le nombre de personnes concernées et la gravité de leur cas.Si par exemple 5% de la population rentrait dans la definition d’individu à risque avec 2% de chances de réalisation, alors des mesures limitatives de liberté ne seraient sans doute pas defendable.Pour deux raisons:les effectifs concernés sont trop grands, et la probabilité de réalisation du risque est trop faible.
Ce n’est pas très juridique comme argument mais c’est le genre de considerations que le legislateur et les juristes doivent avoir à l’esprit pour savoir si oui ou non, des mesures preventives sont acceptables.
Comme beaucoup de chose, à premiere vue cela parait techniquement possible, tout est une question de dosage.Est ce violation grave des droits de l’homme ou une mesure de protection de l’ordre public?Difficile de repondre mais comme je le disais, la probabilité de realisation et la taille de la population concerné sont deux elements determinants pour répondre.Sans oublier aussi la severité de la mesure.
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